Manuel de fiscalité d'expertise comptable
Impôt sur le revenu
des personnes physiques et
impôt sur les sociétés2008
Sommaire :
Présentation
Titre I. L'impôt sur le revenu des personnes physiques
Chapitre 1. L'impôt sur le revenu des personnes physiques
Chapitre 2. L'impôt sur les plus-values des particuliers
Titre II. L'impôt sur les sociétés
Chapitre 1. Champ d'application et territorialité de l'impôt sur les sociétés
Chapitre 2. Les taux d'impôt sur les sociétés
Chapitre 3. Les revenus et bénéfices exonérés de l'impôt sur les sociétés en régime de droit commun
Chapitre 4. La détermination du résultat imposable
Chapitre 5. Dépôt et liquidation de la déclaration annuelle des sociétés soumises à l'IS
Titre III. Le régime fiscal des sociétés fiscalement transparentes
Titre IV. Principes et règles à caractère général
- Avec un index alphabétique indicatif -